Marque expirée - Marque en non vigueur

JC SOLAR
FRANCOIS HERTWECK

Numéro de dépôt :
3664619
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
JC SOLAR de FRANCOIS HERTWECK

Présentation de la marque JC SOLAR

Déposée le 15 juillet 2009 par FRANCOIS HERTWECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC SOLAR »

Le déposant est FRANCOIS HERTWECK domicilié(e) 14 RUE SORNIN - 03200 - VICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS HERTWECK domicilié(e) 14 RUE SORNIN - 03200 - VICHY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC SOLAR est expirée depuis le 15 juillet 2019.

FRANCOIS HERTWECK a également déposé les autres marques suivantes : SKYSEA , GREEN STREET , CREEP'S , sofo , SOLARTECH , DOC ONE


FRANCOIS HERTWECK - 14 RUE SORNIN - 03200 - VICHY - France


FRANCOIS HERTWECK - 14 RUE SORNIN - 03200 - VICHY - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Panneaux photovoltaïques monocrystallin et polycrystallin (cellules photovoltaïques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Panneaux photovoltaïques monocrystallin et polycrystallin à savoir capteur solaire (chauffage).